Livraisons PIC (0% TVA)

Pour les entreprises hors des Pays-Bas, il est possible d'utiliser où acheter des produits/services néerlandaises sans payer le TVA néerlandaise. Ceci est appelé une performance intra-communautaire (PIC). Mais celle-ci est soumise  à quelque règles fixées:

  • Vous devez nous fournir votre numéro de TVA étranger.
  • Les informations complete de la compagnie non-néerlandaise doivent être connu chez nous et être compatible avec l'enregistrement dans votre pays.
  • Si vous avez une entreprise individuelle, à la fois le nom de l'entrepise et le nom du propriétaire doivent être connu.
  • Les marchandises doivent être effectivement mis en œuvre. Souhaitez-vous utiliser une PIC, nous sommes obligés d'envoyer les marchandises par colis à l'étranger. Ou vous avez besoin de remplir une déclaration de transport lors du ramassage des biens.

Termination dans le processus de commande:

  • Vous faites un ordre régulier sur le site web. La condition à cela est que vous laissez envoyer l'ordre à l'étranger.
  • Vous remplissez votre numéro de TVA lors de votre commande. La TVA ne sera pas chargée.
  • Lorsque votre commande est reçue, nous rentrons en contact avec les autorités fiscales néerlandaises pour valider votre numéro de TVA. Votre entreprise et la TVA devraient correspondre à l'adresse trouver sur le Site Web de: VIES
  • Votre commande sera envoyé lorsque votre numéro de TVA correspond à votre entreprise et votre payement à été reçu. 
  • Vous recevrez une notification des que votre colis à été envoyer.

Nous espérons vous avoir donné suffisamment d'informations de cette manière.